Jour : 25 juillet 2017

La Rochelle: la ville blanche veut retrouver ses pierres – Projets

Le long du vieux port de La Rochelle (Charente-Maritime), la municipalité a récemment inauguré le square Valin. Un parc de jeux pour enfants avec espace de détente, manège, vente de confiseries

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Seuils de recours à l’architecte : le Conseil constitutionnel ne sera pas saisi – abonné – Règles d’urbanisme

Les dispositions de la loi LCAP imposant le recours à un architecte à partir d’un certain seuil de surface ne seront finalement pas renvoyées devant le Conseil constitutionnel. Et les deux décre

Source : Seuils de recours à l’architecte : le Conseil constitutionnel ne sera pas saisi – abonné – Règles d’urbanisme